SANTE MODULAIRE
Présentation de la marque SANTE MODULAIRE
Déposée le 21 mai 2001 par DEMORY Philippe Leon Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTE MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANTE MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTE MODULAIRE est expirée depuis le 21 mai 2021.
DEMORY Philippe Leon Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°348768 - Publication au BOPI 2002-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470302 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11